10 Avr 2008

Le procès des aveux

L’Express, no. 2962


News;, Société L’événement, jeudi 10 avril 2008, p. 98-100

Justice
Le procès des aveux

Ceaux Pascal; Pelletier Eric

 

Six ans après le meurtre du pont de Neuilly et la condamnation d’un suspect, un autre homme s’accuse. L’affaire relance le débat sur les déclarations obtenues par les enquêteurs et sur leur poids dans les procédures judiciaires.

 

Un geste d’attention. Un simple geste a finalement brisé la résistance de Marc Machin. Ce soir de décembre 2001, au Quai des Orfèvres, il était au bord de l’épuisement. Il grelottait. Il a suffi qu’un policier, une « figure » de la PJ parisienne, fort de vingt-cinq ans d’expérience, couvre ses épaules d’un gilet et ce marginal de 19 ans est passé aux aveux, alors qu’il avait résisté pendant des heures à un torrent de questions. Mais l’enquêteur qui l’a fait parler, génial ou loufoque selon ses collègues, a su rompre le fil des dénégations, dans l’intimité de son bureau mansardé du cinquième étage. Alors,Marc a fini par reconnaître qu’il était bien l’« assassin du pont de Neuilly », l’homme qui, deux semaines plus tôt, avait tué à coups de couteau Marie-Agnès, une quadragénaire, dans un escalier conduisant à la Seine.

 

Ce même jour de l’automne 2001, cinq pages d’audition scellent le sort du suspect. Malgré ses rétractations dès le début de l’instruction et l’absence d’éléments matériels, il est condamné à dix-huit ans de réclusion. En appel, la cour ajoute une peine de sûreté. Mais aujourd’hui, alors que MarcMachin est incarcéré depuis plus de six ans, voilà que le spectre de l’erreur judiciaire hante ce dossier. Dans la nuit du 3 au 4 mars dernier, David Sagno, un sans-domicile fixe, s’est en effet présenté au commissariat de la Défense, s’accusant de ce meurtre, et d’un second, commis au même endroit, quelques mois plus tard.

 

Aveux contre aveux : la justice a désormais un coupable de trop. Elle doit s’interroger, une fois de plus, sur la question des aveux, la manière dont ils sont recueillis, et le crédit que leur accordent les jurés à l’heure du verdict… Car, entre les mots imprécis de Marc Machin et les aveux de David Sagno, il y a un gouffre.

 

C’est ainsi que le SDF livre des détails inédits : le contenu du sac à main de la victime, jusqu’à l’album qu’elle écoutait sur son Discman, un CD de Johnny Rivers. En comparaison, les déclarations de Marc Machin au Quai des Orfèvres semblent bien floues. Pour lui, la scène du meurtre se limitait à un flash : « A côté des feuilles d’arbre séchées, il y a une mare de sang. Une femme est allongée et ne bouge plus. La lame de mon couteau est maculée de sang et je viens de réaliser que je l’ai plantée. »

 

La science a levé les derniers doutes sur la crédibilité du témoignage de David, le SDF. En 2001, aucune trace génétique n’avait pu être extraite. En 2008, les scellés, réexploités, révèlent une empreinte sur le bas du K-way et sur le haut du pantalon de la jeune femme : elle appartient à David. Philippe Courroye, procureur de la République à Nanterre, a jugé le cas suffisamment préoccupant pour alerter la chancellerie, qui a décidé de saisir la commission de révision.

 

Un innocent, Marc Machin, a-t-il été conduit à s’accuser d’un crime qu’il n’avait pas commis ? Le jeune homme n’a jamais dénoncé de violences physiques pendant la garde à vue, juste la promesse d’une peine courte en échange de ses explications. Le policier qui a recueilli sa confession a ainsi résumé au juge d’instruction leur face-à-face : une « joute de force morale ». C’est en effet souvent sur le terrain psychologique que se décide l’issue de la confrontation, comme l’ont illustré d’autres cas célèbres.

 

Le sort de Patrick Dils, alors âgé de 16 ans, s’est joué le matin du 29 avril 1987. Après ses aveux, il fut accusé du meurtre de deux enfants de 8 ans, tués à coups de pierre à Montigny-lès-Metz (Moselle). Il resta en prison jusqu’en 2002, date du procès en révision qui l’a innocenté au bout de quinze ans d’incarcération. « La police finit toujours par trouver le point faible, précise-t-il aujourd’hui. Moi, c’était ma famille, mon centre d’intérêt vital. Quand il y a eu cette contradiction entre mes déclarations et celles de mon père sur mon emploi du temps le jour du meurtre, le policier m’a dit : « Ton papa, il ment pas. » Moi, j’ai une foi absolue en mon père. J’ai craqué. J’ai avoué un crime que je n’avais pas commis. »

 

Patrice Padé a eu plus de chance : l’ADN est venu contredire ses « aveux », après « seulement » dix-sept jours de prison. Devant les gendarmes, il s’était accusé, en 1996, du viol et du meurtre de Caroline Dickinson, une jeune Anglaise en vacances dans l’ouest de la France. Ses déclarations étaient très précises. Ce routard, récemment décédé, avait même mimé les gestes du viol et du meurtre. En réalité, les enquêteurs lui avaient sans doute soufflé ce qu’ils voulaient entendre. En fin d’interrogatoire, il avait été jusqu’à justifier ses aveux tardifs : « J’avais honte, j’avais honte, j’ai eu beaucoup de mal à le dire. » « Il a reconnu être le coupable à la quarante-troisième heure de garde à vue, raconte son avocat, Me Pierre Gonzalez de Gaspard. Il manquait d’alcool. Il était à bout. »

 

Si certains suspects craquent pour en finir, d’autres prennent plaisir à s’accuser. Ainsi des aveux spontanés peuvent-ils être totalement dépourvus de fondement. Le tueur en série Francis Heaulme a par exemple revendiqué un crime imaginaire, commis dans le sud de la France. Lorsque le juge d’instruction lui a demandé pourquoi il s’était accusé de la sorte, il a livré cette réponse désarmante : « Lors des auditions, les gendarmes me tutoyaient. […] Quand on me tutoie, j’ai confiance. »

 

« La clef d’un interrogatoire réside dans la relation personnelle qui s’instaure avec le suspect, explique un spécialiste de la police judiciaire. Mais il ne faut pas pousser cet avantage psychologique trop loin. Au moins dans un premier temps, il est recommandé de le laisser parler librement. Les questions doivent être ouvertes pour ne pas induire ni orienter les réponses. L’information doit toujours venir du mis en cause. Pourtant, poursuit cet officier de police, en cas d’échec, il nous est tous arrivé un jour de présenter des photos prises à la morgue. D’un point de vue procédural, nous ne devrions pas, puisque ces clichés donnent des indications sur le crime. Mais il s’agit de provoquer un choc chez la personne interrogée. »

 

« Il y a aveux et aveux, complète un commissaire. Ce type de déclaration se révèle plus crédible s’il met en évidence des détails que nous ignorions, ou s’il conduit à la découverte de l’arme du crime ou d’un corps. » Tel fut le cas dans l’affaire Joseph Vacher, l’un des premiers tueurs en série de l’ère contemporaine, guillotiné en décembre 1898. Le juge d’instruction attendit que le suspect le conduise à un puits, contenant le cadavre d’un enfant, avant de se persuader de la culpabilité de l’éventreur.

 

A l’audience, l’aveu n’est qu’un élément de preuve parmi d’autres : témoignages, expertises, traces génétiques… Le jury se prononce d’après son « intime conviction », précise le Code pénal. Le Manuel des juges d’instruction, publié sous le second Empire, considérait, lui, que l’interrogatoire représentait « la moitié de l’instruction ». Aujourd’hui, les progrès de la police scientifique relativisent le poids de l’aveu. Il n’est plus tenu pour la « reine des preuves ». Pour sensibiliser les policiers à une nouvelle approche, des formations spécifiques à l’audition, à base de jeux de rôles, sont d’ailleurs dispensées dans les écoles de police, onze heures pour les gardiens de la paix, dix-sept heures pour les officiers et les commissaires. « Nous cherchons à faire prendre conscience aux élèves que l’objectif est d’obtenir à tout prix non pas une reconnaissance des faits, mais surtout une connaissance approfondie des dossiers », insiste Bertrand Michelin, directeur adjoint de la formation. « On n’a pas encore brisé dans l’oeuf la culture du coupable idéal qui avoue. Les enquêteurs veulent toujours aller trop vite », conteste Me Jean-Marc Florand, l’avocat de Patrick Dils.

 

« L’affaire du pont de Neuilly est très dérangeante », admet un policier, même s’il convient de « se garder de toute conclusion définitive », selon Me Nathalie Ganier-Raymond, qui défendait la famille de la victime. Car, de l’instruction à la cour d’assises, les aveux de Marc Machin n’ont jamais été mis en doute. Ils sont restés le socle de l’accusation. L’agressivité du jeune homme dans le box a fait le reste. Avant l’audience, le procureur avait confié à un policier qu’il croyait l’acquittement probable, mais le procès a tout changé. « Marc était hypertendu, se souvient son avocat, Me Louis Balling, presque à la limite de l’outrage à magistrat. » Au point d’emporter la conviction de l’avocate générale. « Lorsque je suis entrée dans cette salle, ma conviction n’était pas faite, vous m’avez convaincue de votre culpabilité », avait-elle lancé à l’accusé.

 

« L’oeuvre de justice est difficile, souligne le procureur Courroye. L’intime conviction doit veiller à corriger les excès de subjectivité, reposer sur le maximum de preuves et d’éléments objectifs et conserver la culture du doute qui fait progresser la réflexion. » La Commission de révision devrait trancher dans les semaines à venir sur la remise en liberté de Marc Machin.

 

Illustration(s) :

 

p. de poulpiquet/le parisien/maxppp
L’issue d’un interrogatoire se décide souvent sur le terrain psychologique.

 

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